CONDITIONS
GÉNÉRALES DE
VENTES
OBJET
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les prestations proposées par Sillage Créatif, studio de communication visuelle fondé par Nicolas Huchard.
Les prestations comprennent notamment :
direction artistique ;
branding et identité visuelle ;
design graphique ;
supports de communication print ;
gestion de l'impression ;
communication digitale ;
création de sites internet.
OBJET
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les prestations proposées par Sillage Créatif, studio de communication visuelle fondé par Nicolas Huchard.
Les prestations comprennent notamment :
direction artistique ;
branding et identité visuelle ;
design graphique ;
supports de communication print ;
gestion de l'impression ;
communication digitale ;
création de sites internet.
DEVIS
Toute prestation fait l'objet d'un devis personnalisé.
Le devis est valable pendant 30 jours.
La signature du devis vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV.
DEVIS
Toute prestation fait l'objet d'un devis personnalisé.
Le devis est valable pendant 30 jours.
La signature du devis vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV.
COMMANDE
Le projet débute à réception :
du devis signé ;
de l'acompte prévu au devis.
COMMANDE
Le projet débute à réception :
du devis signé ;
de l'acompte prévu au devis.
PAIEMENT
Sauf indication contraire :
acompte de 30 à 50 % à la commande ;
solde à la livraison du projet.
Tout retard de paiement pourra entraîner les pénalités prévues par la législation en vigueur.
PAIEMENT
Sauf indication contraire :
acompte de 30 à 50 % à la commande ;
solde à la livraison du projet.
Tout retard de paiement pourra entraîner les pénalités prévues par la législation en vigueur.
DÉLAIS
Les délais sont donnés à titre indicatif.
Ils peuvent être prolongés en cas de :
retard dans la transmission des contenus ;
demandes de modifications supplémentaires ;
cas de force majeure.
DÉLAIS
Les délais sont donnés à titre indicatif.
Ils peuvent être prolongés en cas de :
retard dans la transmission des contenus ;
demandes de modifications supplémentaires ;
cas de force majeure.
MODIFICATIONS
Le nombre d'allers-retours inclus est précisé dans le devis.
Toute demande supplémentaire pourra faire l'objet d'une facturation complémentaire après validation du client.
MODIFICATIONS
Le nombre d'allers-retours inclus est précisé dans le devis.
Toute demande supplémentaire pourra faire l'objet d'une facturation complémentaire après validation du client.
FOURNITURE DES CONTENUS
Le client s'engage à fournir des contenus (textes, images, logos, documents…) libres de droits ou dont il possède les autorisations nécessaires.
La responsabilité de Sillage Créatif ne pourra être engagée en cas de litige lié aux contenus transmis par le client.
FOURNITURE DES CONTENUS
Le client s'engage à fournir des contenus (textes, images, logos, documents…) libres de droits ou dont il possède les autorisations nécessaires.
La responsabilité de Sillage Créatif ne pourra être engagée en cas de litige lié aux contenus transmis par le client.
IMPRESSION
Lorsque Sillage Créatif assure la gestion de l'impression, le studio agit en tant qu'intermédiaire auprès des partenaires d'impression.
Les légères variations de couleurs ou de matières liées aux procédés d'impression ne peuvent être considérées comme des défauts.
IMPRESSION
Lorsque Sillage Créatif assure la gestion de l'impression, le studio agit en tant qu'intermédiaire auprès des partenaires d'impression.
Les légères variations de couleurs ou de matières liées aux procédés d'impression ne peuvent être considérées comme des défauts.
CRÉATION DE SITE INTERNET
La mise en ligne intervient après validation du client.
Les prestations de maintenance ou de mises à jour ne sont incluses que si elles sont prévues au devis.
CRÉATION DE SITE INTERNET
La mise en ligne intervient après validation du client.
Les prestations de maintenance ou de mises à jour ne sont incluses que si elles sont prévues au devis.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les créations demeurent la propriété de Sillage Créatif jusqu'au paiement intégral des sommes dues.
Après règlement complet, les droits d'exploitation sont cédés au client selon les modalités prévues au devis.
Sillage Créatif conserve le droit de présenter les réalisations dans son portfolio, sur son site internet et sur ses réseaux sociaux, sauf accord contraire écrit.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les créations demeurent la propriété de Sillage Créatif jusqu'au paiement intégral des sommes dues.
Après règlement complet, les droits d'exploitation sont cédés au client selon les modalités prévues au devis.
Sillage Créatif conserve le droit de présenter les réalisations dans son portfolio, sur son site internet et sur ses réseaux sociaux, sauf accord contraire écrit.
RÉSILIATION
En cas d'annulation d'un projet par le client après son démarrage, les travaux déjà réalisés restent dus.
L'acompte versé demeure acquis à Sillage Créatif.
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En cas d'annulation d'un projet par le client après son démarrage, les travaux déjà réalisés restent dus.
L'acompte versé demeure acquis à Sillage Créatif.
DROIT APPLICABLE
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
Tout litige relèvera de la compétence des juridictions françaises compétentes.
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Sillage Créatif - Copyright © 2026
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